Accords de collaboration contractés pour le projet MONOIL
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S. Desprats Bologna
Les conventions signées
Conventions spécifiques MONOIL
Plusieurs conventions spécifiques donnent un cadre légal de coopération aux partenaires du projet MONOIL:
- un accord de consortium signé au 7-1-2015 : dit aussi “collaborative research agreement” (version anglaise) ou " Acuerdo de investigación en colaboración " MONOIL " (version espagnole) établi entre tous les partenaires du projet et leurs tutelles;
- un accord-spécifique de coopération scientifique et technique signé le 18 mars 2015 entre l'IRD et le Ministère de l'environnement équatorien /PRAS valable 5 ans.
Accords cadre
Un certain nombre d'accords-cadre existent également :
- un accord cadre entre l'IRD et l'USFQ du 13 février 2015 valable 5 ans
- un accord cadre entre l'IRD et l'EPN du 3 décembre 2010 valable 5 ans
- un accord cadre entre l'IRD et l'UASB du 15 avril 2014 valable 5 ans
- un accord cadre entre l'IRD et l'entreprise publique EP Petroecuador du 16 décembre 2010 valable 5 ans
- un accord cadre entre l'IRD et la SENESCYT du 6 novembre 2013 valable 5 ans
- un accord-cadre entre l'IRD et le Ministère de l'environnement équatorien signé du 15 avril 2013 valable 5 ans